Compte rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2011

DEPARTEMENT DU CALVADOS               REPUBLIQUE FRANCAISE

Commune de COURVAUDON

L’an deux mille onze, le lundi 30 mai, à 19h00, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Pascal RENOUF, Maire.

Présents : Sylvie HARIVEL, Patrick VANBECELAERE, Pascal RENOUF,

Pascal HEBERT, Jean Pierre MARIE, Stéphanie ONGARO,

.Isabelle MADELEINE, Chantal VERON, Manuel AMBROISE,

Absents excusés :  Marc DUPIN avec procuration à Stéphanie ONGARO

Ordre du jour :

-Délibération par rapport à la demande d’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées du Nouveau Monde à Mondeville

-Délibération pour la participation aux séjours (neige, linguistique…) aux enfants de Courvaudon fréquentant un collège.

-Questions et informations diverses

- Est nommé secrétaire de séance : Monsieur Pascal RENOUF

- Délibération par rapport à la demande d’épandage des boues de la station de traitement des eaux usées du Nouveau Monde à Mondeville :

Une enquête publique va avoir lieu du 30 mai au 30 juin sur les communes concernées.

Il y a lieu au préalable que le Conseil Municipal autorise celle-ci, conformément aux dispositions de l’article 5 de l’arrêté d’enquête.

Cette autorisation sera envoyée à la DDTM pour information.

Après en avoir débattu, le Conseil Municipal autorise cette enquête à l’unanimité.

Une lettre anonyme circule actuellement sur la commune contre ce projet.

Pour rappel, les membres de la commission d’enquête seront à la mairie de Courvaudon le mercredi 29 juin de 15h à 18h, chacun pourra alors s’exprimer sur ce dossier et porter ses propres remarques sur le registre en les étayant pour leur donner une valeur.

S’agissant d’un dossier très technique et pointu chimiquement, les personnes qui le souhaitent peuvent interroger la communauté de communes de Caen la Mer pour avoir des informations plus précises ou  des réponses à leurs interrogations.

- Délibération pour la participation aux séjours (neige, linguistique…) aux enfants de Courvaudon fréquentant un collège :

Lors de la précédente délibération sur le thème des participations aux différentes classes, il avait été indiqué « écoles» dans la délibération.

Il y a lieu d’y ajouter les collèges afin que tous les enfants puissent y avoir droit.

Cette délibération est prise à l’unanimité des membres présents.

- Informations diverses :

La municipalité prend à sa charge, comme les années précédentes, l’apéritif lors du méchoui annuel organisé par le Comité des fêtes de la commune.

Décision prise à l’unanimité des membres présents.

Monsieur le Maire rappelle que le pot de convivialité à l’issue du concert de l’école de musique d’Aunay sur Odon au sein de l’église de Courvaudon a également été offert par la municipalité.

Ce concert a été un moment fort et fédérateur autour des jeunes musiciens que nous félicitons une nouvelle fois.

La séance est levée à :